Toutes les pièces de permis de construire

DOSSIER PERMIS DE CONSTRUIRE / COMMUNE DE MANDUEL

DOSSIER INTRODUCTION

Pièce Introduction : La Gare et ses accès

Pièce A : Guide de lecture des dossiers

Pièce B : Notice explicative du projet

Pièce C : Cadrage réglementaire et objets de l'enquête publique

DOSSIER 1 - PIECES ARCHITECTE

PC0 - A Formulaire administratif 

PC1 01-A Plan de situation du terrain dans son environnement lointain 

PC1 01-B Plan de situation du terrain dans son environnement proche 

PC1 02 Plan de masse existant 

PC1 03 Plan des réseaux existants 

PC2 01 Plan de masse projet 

PC2 02 Plan de terrassement 

PC3 01 Coupes du terrain et des constructions 

PC3 02 Coupes sur le paysage 

PC3 03 Plans de niveaux 

PC4 01 A Notice architecturale 

PC4 04 Carnet projet kiosques 

PC5 01 Plan de toiture 

PC5 02 Façade Nord (Est) / Sud (ouest) 

PC5 03 Façade (Sud) Est / (Nord) Ouest 

PC6 - Document graphique d'insertion du projet dans son environnement 

PC7 - Photographies situant le terrain dans son environnement proche 

PC8 - Photographies situant le terrain dans son environnement lointain

DOSSIER 2 - PIECES SUPPLEMENTAIRES

PC11 - Etude d'impact

PC11 01 - Dossier d'évaluation des incidences sur le site Natura 2000 - ZPS « Costières Nîmoises »

PC11 01 - Atlas cartographique du dossier d'évaluation des incidences sur le Site Natura 2000 ZPS « Costières Nîmoises »

PC12 - Attestation d'un contrôleur technique 

PC16 - Etude de sécurité 

PC16 01 Réglementation thermique et approvisionnements en énergie 

PC16 03 Récipissé dossier transfert de fonds 

PC24 01 Autorisation de défrichement 

PC27 A1 Plan masse des constructions à démolir A0 

PC27 A2 Photographies des constructions à démolir

DOSSIER 3 - DOSSIER SPECIFIQUE ACCESSIBILITE

PC39-40 1 Formulaire ERP accessibilité sécurité incendie

PC39 2 Plan de situation du terrain 

PC39 7 Plan masse projet 

PC39 8-01 Plan Niveau S1 - Projet 

PC39 8-02 Plan Niveau N0 - Projet 

PC39 8-03 Plan Niveau N1 - Projet 

PC39 8-04 Coupes - Projet 

PC39 8-05 Document graphique d'insertion - Projet 

PC39 10 Notice descriptive accessibilité 

PC39 11 Arrêté municipal fixant le nb de places de stationnement adaptées

DOSSIER 04 - DOSSIER SPECIFIQUE SECURITE INCENDIE

PC39-40 1 Formulaire ERP accessibilité sécurité incendie 

PC40 2 Plan de situation du terrain 

PC40 3 Notice de sécurité incendie 

PC40 4 Plan masse projet 

PC40 5 Plan Niveaux S1 / N0 / N1 - Projet 

PC40 6 Document graphiques d'insertion - Projet 

PC40 7 Coupes – Projet

DOSSIER PERMIS DE CONSTRUIRE / COMMUNE DE REDESSAN

DOSSIER INTRODUCTION

Pièce Introduction : La Gare et ses accès

Pièce A : Guide de lecture des dossiers

Pièce B : Notice explicative du projet

Pièce C : Cadrage réglementaire et objets de l'enquête publique

DOSSIER 1 - PIECES ARCHITECTE

PC0 - A Formulaire administratif 

PC1 01-A Plan de situation du terrain dans son environnement lointain 

PC1 01-B Plan de situation du terrain dans son environnement proche 

PC1 02 Plan de masse existant 

PC1 03 Plan des réseaux existants 

PC2 01 Plan de masse projet 

PC2 02 Plan de terrassement 

PC3 02 Coupes sur le paysage 

PC4 01 A Notice architecturale 

PC4 02 Plan masse parkings photovoltaïques 

PC4 03 Notice projet photovoltaïque 

PC4 04 Carnet projet kiosques 

PC6 - Document graphique d'insertion du projet dans son environnement 

PC7 - Photographies situant le terrain dans son environnement proche 

PC8 - Photographies situant le terrain dans son environnement lointain

DOSSIER 2 - PIECES SUPPLEMENTAIRES

PC11 - Etude d'impact

PC11 01 - Dossier d'évaluation des incidences sur le site Natura 2000 - ZPS « Costières Nîmoises »

PC11 01 - Atlas cartographique du dossier d'évaluation des incidences sur le Site Natura 2000 ZPS « Costières Nîmoises »

PC12 - Attestation d'un contrôleur technique 

PC16 - Etude de sécurité

DOSSIER 3 - DOSSIER SPECIFIQUE ACCESSIBILITE

PC39-40 1 Formulaire ERP accessibilité sécurité incendie

PC39 2 Plan de situation du terrain 

PC39 7 Plan masse projet 

PC39 8-03 Plan Niveau N1 - Projet 

PC39 8-04 Coupes - Projet 

PC39 8-05 Document graphique d'insertion - Projet 

PC39 10 Notice descriptive accessibilité 

PC39 11 Arrêté municipal fixant le nb de places de stationnement adaptées

DOSSIER 04 - DOSSIER SPECIFIQUE SECURITE INCENDIE

PC39-40 1 Formulaire ERP accessibilité sécurité incendie 

PC40 2 Plan de situation du terrain 

PC40 3 Notice de sécurité incendie 

PC40 4 Plan masse projet 

PC40 6 Document graphiques d'insertion - Projet